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Marques déposées par COGE VITRYTODO
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BIOMASSE METROPOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMASSE METROPOLE
COGE VITRY, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3751044
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020
BIOMASSE METROPOLE de COGE VITRY

Présentation de la marque BIOMASSE METROPOLE

Déposée le 2 juillet 2010 par COGE VITRYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMASSE METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est COGE VITRYTODO domicilié(e) 185 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 258 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BIOMASSE METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMASSE METROPOLE est expirée depuis le 2 juillet 2020.

COGE VITRY a également déposé les autres marques suivantes : COGÉ VITRY


COGE VITRY, Société en nom collectif - 185 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 440258366


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Traitement des déchets ; traitement des matériaux, à savoir traitement de la biomasse végétale, des plaquettes forestières, du bois ; incinération d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets, informations en matière de traitement des matériaux, de destruction et de recyclage des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).